MENTIONS LÉGALES
DIRECTION DE LA PUBLICATION
SARL MADE IN WAW !
3, rue de la psalette 37 000 Tours +33(0) 620 770 768
SARL au capital de 8 000€ - RCS TOURS 812 725 604 - APE 7410Z
LOI INFORMATIQUE ET LIBERTÉS
Les informations et données que vous fournissez à Made in WAW ! ® ne feront l'objet d'aucune utilisation commerciale. Elles ne seront jamais communiquées à des tiers ni gracieusement , ni à des fins lucratives. Vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent (art. 34 de la loi "Informatique et Libertés"). Pour l'exercer, adressez-vous par courrier à : SARL Made in WAW !
3, rue de la psalette 37 000 Tours ou par mail à contact@madeinwaw.com
Conformément à la LEN (Loi sur la Confiance en l’Economie Numérique – article 22 du 22 juin 2004) Made in WAW ! subordonne l’utilisation d’adresses de courriers électroniques au consentement préalable des personnes concernées.
PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE ET INDUSTRIELLE
Made in WAW ! ® est une marque déposée auprès de l’INPI.
Les produits proposés sont des modèles déposés et de facto la propriété de Made in WAW ! ® Tous les éléments visuels et rédactionnels du site sont protégés par le droit de la propriété intellectuelle.
Toute utilisation, sans demande d'autorisation écrite préalable, des modèles, dessins, logos, photos, objets, textes et images, telles que reproduction, commercialisation, diffusion et édition par quiconque est rigoureusement interdite et constitutive d’une contrefaçon pouvant être sanctionnée pénalement et civilement.
L’acheteur reconnaît que l’utilisation dont il peut faire des produits commandés est limitée à un usage conforme à leur destination.
